Conditions Générales de Vente
ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION
Ci-après les conditions générale de ventes, qui s’appliquent sans restriction ni réserve, à ‘ensemble des activités et des locations proposées sur ce site internet Osmoz’ Aventure. Le numéro de SIRET correspondant est le 89450360600036.
Vous pouvez joindre Osmoz’ et son gérant par mail: etiennetaton@gmail.com. Ou par téléphone: (+33) 0607652238
Par courrier vous pouvez adresser vos doléances au 19 chemin du Rubat,, 38630 Les Avenières Veyrins-Thuellin.
Info complémentaires:
N° TVA: FR10894503606
N° RCS 894503606 (Chambéry)
Osmoz’ Aventure est une entitéé du groupe Osmoz’. La société Osmoz’ régit l’ensemble de la communication, des activités, encaissement des prestations liées à Osmoz’ Aventure et au Minigolf du Bourget du Lac.
Osmoz’ est une SARL au capital de 500€.
Ces activités sont des prestations sportives , de loisirs, des prestations de restauration (snack, buvette,…), ou des activités de locations de matériel (vélos, vélos electriques, ..)Toute commande réalisé via ce site internet (osmoz-aventure.fr) vaut acceptations de ses clauses et des conditions générales de ventes ci-contre.
ARTICLE 2 – PRIX
2.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en €uro toutes taxes comprises (TVA + autres taxes), exception faite des des frais de transports éventuels que nous pouvons communiquer sur demande.
2.2 – Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en €uros.
2.3 – Pour toute activité reportée, le client s’engage à assumer les surcoût d’activité d’une année sur l’autre si le prix évolue.
2.4 – Takamaka.fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Ainsi, les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la réservation de l’activité, sous réserve de disponibilité.
2.5 – Tous litiges non réglés seront traités devant le seul tribunal dont depend la SARL concernée.
ARTICLE 3 – COMMANDE
Sur Internet : www.osmoz-aventure.fr
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. Les photographies illustrant les produits n’ont pas valeur contractuelle et ne sauraient donner lieu à un quelconque engagement de la part de Osmoz’.
Osmoz’ se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
Vous pouvez réaliser une demande de réservation, mais la réservation se fait après retour positif de notre part pour valider vos demandes
ARTICLE 4 – VALIDATION
Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par www.osmoz-aventure.fr constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées par www.osmoz-aventure.fr et ses clients.
ARTICLE 5 : PAIEMENT et caution
Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :
1. Par carte bancaire ou privative (Carte BLEUE, Carte VISA, Carte Mastercard, Carte American Express, Carte Aurore, carte JCB). Les coordonnées bancaires utilisés lors de vos paiements en ligne ne sont pas conservés.
2. En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. La mise à l’encaissement du chèque est réalisée à la réception du chèque.
3.Encaissement sur place en CB (carte bleue, carte visa, carte american express, carte mastercard). Vos coordonnées bancaires ne sont pas conservées.
4.Encaissement en espèces sur place des activités.
Certaines activités et locations de matériels nécessitent une empreinte de CB en guise de caution bancaire. Cette caution ne donne pas lieu à la conservation de vos données. Nous annulons la caution bancaire à reception du matériel lors de votre retour.
En cas d’impossibilité de votre part de réaliser une caution sur carte bancaire, nous pouvons faire des caution par chèque ou espèces.
ARTICLE 6 : ADMISSIONS
Les activités proposées par Osmoz’ sont ouvertes à tous. Le moniteur présent lors de l’activité est le seul en capacité de prendre des décisions. Il peut décider d’annuler une activité, la remplacer, ou en modifier certaines partie s’il juge que les conditions ne sont pas réunies pour que l’activité se déroule en toute sécurité.
Cependant, plusieurs facteurs peuvent entraver la faisabilité de certaines activités:
-Certaines activités ne sont accessibles qu’à partir d’un certain âge.
-Le matériel peut être soumis à des limites de poids (matériel de via-ferrata)
-Nous pouvons décider d’annuler, reporter ou modifier une activité en fonction des conditions météorologiques.
-La taille des groupes est limitée en fonction des activités.
ARTICLE 9 : ANNULATIONS
L’annulation d’une activité est possible sous certaines conditions. Vous disposez d’un délai légal de rétractation de 7 jours après le paiement/réservation de votre activité.
De plus, toute réservation reste annulable moins de 14 jours avant la prestation.
Au délà de ce délai la prestation n’est pas remboursable entièrement, et nous gardons alors 50% du montant pour défrayer notamment les moniteurs indépendants ou salariés qui ont selectionnés leur journée pour vous.
La réservation est validée sous réserve d’acceptation de la transaction bancaire par votre banque. Vous disposez d’un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de votre commande pour renoncer à votre achat. Si vous renoncez à cet achat, le remboursement sera effectué sous 30 jours.
ARTICLE 10 : MODIFICATION PAR L’ORGANISATEUR
Toute annulation de la part de l’organisateur ne peut amener à un defraiement de l’activité. Les raisons peuvent être diverses:
-Météo non favorable, ou conditions naturelles non favorable (canyon ayant un trop fort débit, site sportif inaccessible, arrêté municipal, …)
-Moniteur indisponible, blessé, retardé par un autre groupe, …
Dans tous les cas prévoyez si possible pour vous une demie-heure de battement avant et après votre activité reservé, car les activités natures amènent souvent à nous adapter aux différents aléas.
Dans tous ces cas nous vous proposerons une alternative, et nous engageons à vous prévenir au plus vite de tout problème incident pouvant perturber votre activité.
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ARTICLE 11 : MODIFICATION PAR LE CLIENT
Toute modification du fait du client sur des éléments essentiels (changement de programme, de date, de destination, de nombre de participants…) devra être signalée au plus tôt.
Au maximum des capacités de l’encadrant nous décalerons heures ou date, en cas d’incapacité de s’arranger avec l’encadrant (groupe établi, …) nous considérerons ce changement de programme comme une annulation, et les frais s’appliqueront en fonction du délai ou nous sommes prévenus.
En cas de problème de santé, vous pouvez confier changer de participant, si le nouveau participant est apte à réaliser l’activité.
ARTICLES 12 : RISQUES
Certains risques sont à prendre en compte lors de votre réservation. Notamment les risques météorologiques, les risques liées à l’éloignement des centres médicaux, à l’environnement spécifique ou aux conditions de chacun.
Par le paiment de otre activité ia le site internet, vous attestez être conscient des risques encouru de l’activité réservée. ous pouvez à tout moment demander par écrit une liste exhaustive des risques encouru pour prendre une décision.
Ces risques concernent les activités encadrés par un moniteur, mais concernent aussiles locations de matériel sportif.
Ces risques ne sont aucunement cachés, et des recommendations vous seront envoyés par mail ou SMS avant les activités encadrés pour mieux anticiper ces risques.
Pour les locations de matériel, définissez un responsable de votre groupe. Toute sortie doit être préparée avec attention!
A ces conditions générales de ventes, peuvent s’ajouter des conditions spécifiques en fonction des activités.
Conditions Générales Location de vélo
Conditions Générales Location matériel Via-ferrata
Conditions spécifiques Encadrement Canyoning Ternèze
Conditions générales spécifiques Canyoning Pont du Diable
Conditions spécifiques Encadrement Via-ferrata
Conditions générales spécifiques Enacadrement escalade